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lundi 12 mars 2012

Cours général de navigation (2)

Qui élit le président ?

La navigation en eaux troubles est souvent difficile car la quille du bâteau risque de toucher le fond si l'on n'a pas une bonne carte. Savoir comment est élu le capitaine évite aux matelos de suivre le mythe de la Loreleï.


Le président est élu à la majorité absolue des membres élus du conseil d'administration de l'université de Nice-Sophia Antipolis ; soit plus de 50% des suffrages exprimés (vote valide, non blanc).

Les membres élus sont :
* 14 représentants (7+7) des :
- enseignants-chercheurs et personnels assimilés,
- enseignants et personnels assimilés,
- chercheurs et personnels assimilés,
- professeurs des universités et personnels assimilés,
* 5 représentants des étudiants et personnes bénéficiants de la formation continue
* 3 représentants des personnels ingénieurs, administratifs, techniques et des bibliothèques (BIATSS).

Le total des membres "élus" sur l'ensemble du conseil d'administration est de 22 "grands électeurs". La majorité absolue est donc de 11 + 1 = 12.


A noter dans le journal de bord,
- que les seuls représentants des enseignants et/ou chercheurs suffisent à élire le président issu du sérail, sans recours aux voix minoritaires des représentants des étudiants et des personnels.
- que pour obtenir le conseil d'administration complet, il convient d'ajouter les membres nommés (L.719-3 du Code de l'Education) par le président de l'université qui sont au nombre de 8 : 1 (minimum) chef d'entreprise ou cadre dirigeant, 1 (minimum) acteur du monde économique et social, 2 ou 3 représentants des collectivités territoriales et 1 représentant du conseil régional.
- que le conseil d'administration peut se réunir en "formation restreinte aux enseignants".


* Statuts de l'Université de Nice-Sophia Antipolis : statuts UNS 2-07-10.PDF — PDF document, 244Kb [archive]